AUFSATZ FÜR EINEN GETRÄNKEBEHÄLTER
Brevet européen · EP4089032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089032
- Numéro de demande
- EP22172851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)B65D 1/32 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 17203634 24.11.2017
- Divisionnaire de
- EP18818995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
LE REVEREND, Benjamin Jean, Didier
Kirkwood 63122, US
BRETON, Olivier
1046 Rueyres
CAVIN, Virgile
1082 Corcelles-le-Jorat
BRULHART, Sarah
1630 Bulle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.