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Brevet européen · EP4089145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089145
Numéro de demande
EP20911723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 27/16 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
F16J 15/3284 (2016.01)
F16J 15/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020000967 07.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/046551 14.12.2020
Publication PCT
WO2021/140837 15.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

NOK CORPORATION

NOK Corporation

12-15, Shibadaimon 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8585, JP

Inventeur

HIGUMA, Takahiro

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

MAEKAWA, Hirokazu

Aso-Shi, Kumamoto 869-2231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.