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Brevet européen · EP4089247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089247
- Numéro de demande
- EP22172224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04B 1/82 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100012008 11.05.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 28 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Ebner, Anton
39057 Appiano sulla strada del vino Bolzano, IT
Inventeur
Ebner, Anton
39057 Appiano sulla strada del vino Bolzano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.