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Brevet européen · EP4089248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089248
- Numéro de demande
- EP22172846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04F 10/10 (2006.01)E06B 7/086 (2006.01)E06B 7/09 (2006.01)E06B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100012464 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 11 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- Marchetti, Marco, Contrà San Tomaso, 8, 36100 Vicenza, Italie → STONE SRL, Viale del Mercato Nuovo 44/G, 36100 Vicenza, Italie
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 24 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
36073 Cornedo Vicentino, IT
36100 Vicenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.