KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4089336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089336
- Numéro de demande
- EP20911699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 41/26 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000296 08.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/140589 15.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
IKEDA, Soshi
Tokyo 100-8310, JP
NISHIO, Jun
Tokyo 100-8310, JP
TAKENAKA, Naofumi
Tokyo 100-8310, JP
ISHIMURA, Katsuhiro
Tokyo 100-8310, JP
MOTOMURA, Yuji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.