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Brevet européen · EP4089384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089384
Numéro de demande
EP22170238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 1/12 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
G01L 5/165 (2020.01)
G01L 5/166 (2020.01)
G01L 5/169 (2020.01)
G01L 5/22 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
G01L 1/26 (2006.01)
Priorité
JP 2021080612 11.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 SHIMOMARUKO 3-CHOME, OHTA-KU Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

OGAWA, Naoya

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.