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Brevet européen · EP4089406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089406
- Numéro de demande
- EP20912043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/30 (2006.01)G01N 27/333 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020003117 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048407 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/140933 15.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
UCHIYAMA, Kenichi
Kobe-shi, Hyogo 651-0073, JP
KOJIMA, Junko
Kobe-shi, Hyogo 651-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.