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Brevet européen · EP4089406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089406
Numéro de demande
EP20912043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 27/30 (2006.01)
G01N 27/333 (2006.01)
Priorité
JP 2020003117 10.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/048407 24.12.2020
Publication PCT
WO2021/140933 15.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

UCHIYAMA, Kenichi

Kobe-shi, Hyogo 651-0073, JP

KOJIMA, Junko

Kobe-shi, Hyogo 651-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.