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Brevet européen · EP4089418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089418
- Numéro de demande
- EP20913027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)G01N 27/416 (2006.01)G01N 1/38 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020000494 06.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045113 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/140796 15.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
IWASE, Yuichi
Tokyo 105-6409, JP
MIYAKAWA, Takushi
Tokyo 105-6409, JP
KUMAGAI, Takahiro
Tokyo 105-6409, JP
YAMAMOTO, Haruyoshi
Tokyo 100-8280, JP
KAWAHARA, Tetsuji
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.