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Brevet européen · EP4089435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089435
Numéro de demande
EP21305628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
H03L 7/18 (2006.01)
G01S 7/03 (2006.01)
G01S 7/35 (2006.01)
G01S 13/87 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

NXP B.V.

High Tech Campus 60, 5656 AG Eindhoven, NL

Inventeur

Moehlmann, Ulrich

5656 AG Eindhoven, NL

Pavao Moreira, Cristian

31100 Toulouse, FR

Köllmann, Andreas Johannes

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.