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Brevet européen · EP4089500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089500
Numéro de demande
EP21826487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
JP 2020105323 18.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/006389 19.02.2021
Publication PCT
WO2021/256003 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

7-2 Suehiro-cho 1-chome, Ohme-shi Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

FUSE, Yoichi

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

KANEKO, Kazuhiro

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

NAKATSUGI, Koichi

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.