EINGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4089508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089508
Numéro de demande
EP22171621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
JP 2021080362 11.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi,, Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Shirashima, Hitoshi

Iwaki-City Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.