CODIERUNGSVORRICHTUNG UND DECODIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4089673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089673
Numéro de demande
EP20912607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G10L 19/008 (2013.01)
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020002711 10.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/048729 25.12.2020
Publication PCT
WO2021/140959 15.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

TSUJI Minoru

Tokyo 108-0075, JP

CHINEN Toru

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.