SYSTÈME HYBRIDE POUR CHAUSSÉE SOLAIRE

Brevet européen · EP4089912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089912
Numéro de demande
EP22173122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02S 20/21 (2014.01)
H02S 40/42 (2014.01)
H02S 40/44 (2014.01)
H01L 31/048 (2014.01)
Priorité
FR 2105059 12.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Université Gustave Eiffel

Campus de Marne-la-Vallée 5, Boulevard Descartes, 77420 Champs-sur-Marne, FR

Inventeur

Manceau, Jean-Luc

44340 Bouguenais, FR

Vizzari, Domenico

44230 Saint Sebastien sur Loire, FR

Hautière, Nicolas

44344 Bouguenais Cedex, FR

Lavaud, Stéphane

44680 Sainte Pazanne, FR

Sedran, Thierry

44344 Bouguenais Cedex, FR

Chailleux, Emmanuel

44100 Nantes, FR

Bouron, Stéphane

44340 Bouguenais, FR

Dumoulin, Jean

44344 Bouguenais Cedex, FR

Le Touz, Nicolas

46500 Gramat, FR

Piau, Jean-Michel

44000 Nantes, FR

Gennesseaux, Eric

44200 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.