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Brevet européen · EP4089921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089921
- Numéro de demande
- EP22163964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H03K 3/38 (2006.01)H03K 19/195 (2006.01)
- Priorité
- US 202117315492 10.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Ballard, Cody James
Catonsville, 21228, US
Miklich, Andrew Hostetler
Columbia, 21044, US
Stoutimore, Micah John Atman
Kensington, 20895, US
Miller, Robert
Hanover, 21076, US
Strand, Joel D.
Ellicott City, 21042, US
Pleim, Kurt
Halethorpe, 21227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.