ENDGERÄTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4089986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089986
Numéro de demande
EP21215588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
H04M 1/06 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110529093 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

LIU, Bing

Beijing, 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.