ELEKTRISCH BEHEIZBARE BETONPLATTE

Brevet européen · EP4090132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090132
Numéro de demande
EP22171695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05B 3/28 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021112343 11.05.2021
DE 102021120560 06.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 3 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Lorenz, Steffen, Weixdorfer Str. 59a, 01458 Ottendorf-Okrilla, Allemagne, Lorenz, Martina, Weixdorfer Str. 59a, 01458 Ottendorf-Okrilla, Allemagne → STL Heizsysteme GmbH, An der Försterei 1 a, 01458 Ottendorf-Okrilla, Allemagne
    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

STL Heizsysteme GmbH

An der Försterei 1 a, 01458 Ottendorf-Okrilla, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Lorenz, Steffen

01458 Ottendorf-Okrilla, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.