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Brevet européen · EP4090294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090294
Numéro de demande
EP21702861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/52 (2006.01)
Priorité
NL 2024688 17.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050655 14.01.2021
Publication PCT
WO2021/144346 22.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

van der Horst, Joseph

Oranjelaan 54, 6051 NC Maasbracht, NL

Schlösser, Monica Hubertina Johanna

Fakkelweg 17, 6077 GC Sint Odiliënberg, NL

Reutelingsperger, Christiaan M. H. G.

Maliebaan 11 a, 5944 BK Arcen, NL

Inventeur

SCHLÖSSER, Monica Hubertina Johanna

6077 GC Sint Odiliënberg, NL

REUTELINGSPERGER, Christiaan Mathias Hubertus Gerard

5944 BK Arcen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.