VERPACKUNG MIT VERBESSERTEM VERSCHLUSS

Brevet européen · EP4090604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090604
Numéro de demande
EP21702342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 51/24 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 41/32 (2006.01)
Priorité
US 202062958842 P 16.01.2020
US 202062985608 P 05.03.2020
US 202017116564 09.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/012210 05.01.2021
Publication PCT
WO2021/146080 22.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 25 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Closure Systems International Inc.

7820 Innovation Blvd, Suite 100, Indianapolis, IN 46278, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MIGAS, Jeremiah

Crawfordsville, Indiana 47933, US

MORIN, Jeremy

Zionsville, Indiana 46077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.