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Brevet européen · EP4090864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090864
Numéro de demande
EP20807270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
23 nov. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
F16J 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102020100764 15.01.2020
Demande PCT
PCT/DE2020/100934 03.11.2020
Publication PCT
WO2021/143961 22.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Burscheid GmbH

Bürgermeister-Schmidt-Strasse 17, 51399 Burscheid, DE

Inventeur

BASTUCK, Thomas

40625 Düsseldorf, DE

BÄRENREUTER, Dirk

51519 Odenthal, DE

KELLNER, Markus

51375 Leverkusen, DE

HAAF, Eugen

51373 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.