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Brevet européen · EP4090869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090869
Numéro de demande
EP20817314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
23 nov. 2022
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 11/052 (2006.01)
Priorité
DE 102020100745 14.01.2020
DE 102020100744 14.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/084149 01.12.2020
Publication PCT
WO2021/144060 22.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 4 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

GEMÜ Gebr. Müller Apparatebau GmbH & Co. Kommanditgesellschaft

Fritz-Müller-Straße 6-8, 74653 Ingelfingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

HAIDT, Harald

74613 Öhringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.