WIEDERVERWENDBARE DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4090917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090917
Numéro de demande
EP21700193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01F 19/00 (2006.01)
D21J 3/00 (2006.01)
D21C 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 20152545 17.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050213 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/144194 22.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

TOVAR NUEZ, Miguel, Daniel

1100 Morges

BRETON, Olivier

1046 Rueyres

RUEDA, Luis, Fernando

3110 Munsingen

SACLIER, Christian

74000 Annecy, FR

VISHTAL, Alexey

1143 Apples

BARDE, Christophe

1802 Corseaux

NIEDERREITER, Gerhard

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.