ECHOSONDEUR PARAMÉTRIQUE DÉPOINTABLE, ET PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION D'UNE PARTIE DU SOUS-SOL D'UN MILIEU SUBAQUATIQUE

Brevet européen · EP4090991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090991
Numéro de demande
EP21700317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
9 juil. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/62 (2006.01)
G01S 15/89 (2006.01)
G01S 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 2000464 17.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050850 15.01.2021
Publication PCT
WO2021/144444 22.07.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

EXAIL

34 Rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

Inventeur

MOSCA, Frédéric

78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

MATTE, Guillaume

78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.