VERSTELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4091011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091011
- Numéro de demande
- EP20824182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 21/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019220429 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085260 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122215 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
BOCHER, Thomas
76227 Karlsruhe, DE
GRABOWSKI, Axel
71277 Rutesheim, DE
ERNST, Michael
75334 Straubenhardt, DE
NAVRATIL, Tomas
76137 Karlsruhe, DE
SCHULZ, Matthias
76337 Waldbronn, DE
RAU, Lukas
76337 Waldbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.