VERSTELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4091011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091011
Numéro de demande
EP20824182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
23 nov. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 21/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019220429 20.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/085260 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/122215 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

BOCHER, Thomas

76227 Karlsruhe, DE

GRABOWSKI, Axel

71277 Rutesheim, DE

ERNST, Michael

75334 Straubenhardt, DE

NAVRATIL, Tomas

76137 Karlsruhe, DE

SCHULZ, Matthias

76337 Waldbronn, DE

RAU, Lukas

76337 Waldbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.