PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UNE IMAGE CANDIDATE
Brevet européen · EP4091098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091098
- Numéro de demande
- EP21700314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 30/242 (2022.01)G06F 18/2321 (2023.01)G06F 18/2413 (2023.01)G06V 30/14 (2022.01)G06V 30/148 (2022.01)G06V 30/18 (2022.01)G06V 30/19 (2022.01)G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/206 (2016.01)
- Priorité
- FR 2000395 16.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050816 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/144427 22.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
MAHFOUDI, Gaël
69372 LYON CEDEX 08, FR
PIC, Marc
69372 LYON CEDEX 08, FR
MORAIN-NICOLIER, Frédéric
69372 LYON CEDEX 08, FR
RETRAINT, Florent
69372 LYON CEDEX 08, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.