DATENINTERPRETATIONSSYSTEM, FAHRZEUG, VERFAHREN ZUR INTERPRETATION VON EINGANGSDATEN, COMPUTERPROGRAMM UND COMPUTERLESBARES MEDIUM
Brevet européen · EP4091104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091104
- Numéro de demande
- EP20701406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06N 3/00 (2023.01)G06N 3/04 (2023.01)G06N 3/08 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050839 14.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/144007 22.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
Raemistrasse 101, 8092 Zurich
Katholieke Universiteit Leuven
K.U. Leuven R&D Waaistraat 6 box 5105, 3000 Leuven, BE
Inventeur
1140 Brussels, BE
8092 Zurich
8092 Zurich
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.