DISPOSITIF ÉLECTROMAGNÉTIQUE DE CONVERSION D'ÉNERGIE
Brevet européen · EP4091181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091181
- Numéro de demande
- EP21719699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01F 27/28 (2006.01)H01F 27/40 (2006.01)H01F 27/38 (2006.01)H01F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000391 16.01.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050070 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/144541 22.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 26 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 15 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
BOHNKE, Marc
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
CIOBANU, Léana
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
SOUPREMANIEN, Ulrich
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
DELETTE, Gérard
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.