PRÜFFAHRZEUG
Brevet européen · EP4091239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091239
- Numéro de demande
- EP21715147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 57/024 (2006.01)H02K 15/50 (2025.01)
- Priorité
- DE 102020203559 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056202 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185671 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Siemens Energy Global GmbH & Co. KG
81739 München, DE
Inventeur
OTTO, Michael
45472 Mülheim an der Ruhr, DE
ZIEHLKE, Stefan
46145 Oberhausen, DE
BORGMANN, Christian
46284 Dorsten, DE
CLOSSEN-VON LANKEN SCHULZ, Michael
47661 Issum, DE
DREISCHER, Paul
44892 Bochum, DE
OBERMAYR, Stefan
47199 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.