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Brevet européen · EP4091486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091486
Numéro de demande
EP21741418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
CN 202010054549 17.01.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/072246 15.01.2021
Publication PCT
WO2021/143874 22.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

QI, Zuqiang

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

WU, Jian

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LUO, Jiamao

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LEI, Baoling

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

XU, Zhongli

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LI, Yonghai

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.