REFLEKTIERENDE BEKLEIDUNGSARTIKEL
Brevet européen · EP4091488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091488
- Numéro de demande
- EP22184277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2018
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A41D 13/01 (2006.01)A41D 31/06 (2019.01)B29D 28/00 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)A41D 31/14 (2019.01)A41D 31/32 (2019.01)
- Priorité
- US 201762513050 P 31.05.2017US 201762549810 P 24.08.2017US 201815984938 21.05.2018
- Divisionnaire de
- EP18731710
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Nike Innovate C.V.
Beaverton, Oregon 97005, US
Inventeur
MORGAN, Daniel
Beaverton, 97005, US
TURNER, David
Beaverton, 97005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.