MEDIZINISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP4091530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091530
- Numéro de demande
- EP21740850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- US 202062961872 P 16.01.2020WO PCT/JP2020/040874 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/001233 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/145423 22.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
KAMBE, Shu
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
KISHI, Kosuke
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.