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Brevet européen · EP4091562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091562
Numéro de demande
EP21740814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010032115 13.01.2020
CN 202010183771 16.03.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/071300 12.01.2021
Publication PCT
WO2021/143681 22.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Zhuhai Dahengqin Technology Development Co., Ltd.

Room 105-67309 (centralized Office Area) of No.6 Baohua Road Hengqin New Area, Zhuhai, Guangdong 519000, CN

Piedmont Medsystems (Zhuhai) Co., Ltd.

(Centralized Office Area) Room 110-125, Building 18, Creative Valley No. 1889 Huandao East Road Hengqin New Area, Zhuhai, Guangdong 519031, CN

Inventeur

LIU, Yue

Zhuhai, Guangdong 519031, CN

XIAO, Jiahua

Zhuhai, Guangdong 519031, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.