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Brevet européen · EP4091581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091581
Numéro de demande
EP22183861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
23 nov. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201461941123 P 18.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 11 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

Levi, Tamir S.

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.