MEDIZINISCHE FOLIE
Brevet européen · EP4091643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091643
- Numéro de demande
- EP21741244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61L 31/06 (2006.01)A61F 13/00 (2024.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)A61L 15/26 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)A61L 33/06 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020000097 U 14.01.2020JP 2020004189 15.01.2020JP 2020029404 25.02.2020JP 2020000615 U 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000985 14.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/145362 22.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
KONISHI, Takafumi
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
UJITA, Toshiko
Osaka-shi, 541-0046, JP
NAIKI, Mitsuru
Kato-shi, Hyogo 673-1461, JP
YAMAMOTO, Hitoshi
Ono-shi, Hyogo 675-1363, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.