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Brevet européen · EP4091652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091652
Numéro de demande
EP22170388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2018
Publié
23 nov. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201762569901 P 09.10.2017
US 201862639911 P 07.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 19 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  5. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  6. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  7. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

SHERWOOD, Jill

Raleigh, NC 27613, US

HIMEL, Denny

Apex, NC 27511, US

SHEEHY, Robert, V., Jr.

North Attleboro, MA 02760, US

HAMLIN, Fred

Boston, MA 02111, US

FOSTER, Brian

Apex, NC 27502, US

DWIVEDI, Sarvajna Kumar

Redwood City, CA 94065, US

KING, Michael, L.

Durham, NC 27705, US

LIBBY, Gerard

Beverly, MA 01915, US

FERRITER, Matthew

Chapel Hill, NC 27516, US

NEGI, Vipul

Beverly, MA 01915, US

WOODARD, Kyle

Beverly, MA 01915, US

DEATON, Dan

New Hill, NC 27562, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.