DÉTECTION DE COUPS DE SIFFLET

Brevet européen · EP4091682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091682
Numéro de demande
EP22169283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63B 71/06 (2006.01)
G07C 1/28 (2006.01)
G07C 1/22 (2006.01)
G10K 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 2105278 20.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 4 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  5. 5 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2024

  6. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

COLUMEAU, Francis

85000 LA ROCHE SUR YON, FR

BOSSARD, François

49300 CHOLET, FR

MARCOTTE, Laurent

49510 JALLAIS, FR

KOECHLIN, Meaban

49240 AVRILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.