DÉTECTION DE COUPS DE SIFFLET
Brevet européen · EP4091682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091682
- Numéro de demande
- EP22169283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63B 71/06 (2006.01)G07C 1/28 (2006.01)G07C 1/22 (2006.01)G10K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105278 20.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 4 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
85000 LA ROCHE SUR YON, FR
49300 CHOLET, FR
49510 JALLAIS, FR
49240 AVRILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.