SET ZUR REINIGUNG EINES LUFTSTROMS
Brevet européen · EP4091697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091697
- Numéro de demande
- EP22185230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2015
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 2602014 07.04.2014
- Divisionnaire de
- EP16192585
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Gavran, Jadranko
9900 Lienz, AT
Eder, Michael
9900 Lienz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.