GASGENERATOR
Brevet européen · EP4091709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091709
- Numéro de demande
- EP21175334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01J 7/00 (2006.01)C01B 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.