UMSCHALTBARES WASSERSPARVENTIL
Brevet européen · EP4091720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091720
- Numéro de demande
- EP21708359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- TW 109101498 16.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050289 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/144749 22.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
KAO, Chih-hung
New Taipei City 222004, TW
HSIAO, Chin-yuan
New Taipei City 222004, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.