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Brevet européen · EP4091775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091775
Numéro de demande
EP22171337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 9/12 (2006.01)
B25J 13/06 (2006.01)
B25J 18/06 (2006.01)
B25J 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 202107053 18.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Alatorre Troncoso, David

Derby, DE24 8BJ, GB

Axinte, Dragos

Derby, DE24 8BJ, GB

Kell, James

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.