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Brevet européen · EP4091847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091847
Numéro de demande
EP21740990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
20 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
F16L 5/10 (2006.01)
F24F 8/20 (2021.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020004122 15.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000502 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/145282 22.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

KYORAKU CO., LTD.

598-1 Tatsumae-cho, Nakadachiuri-Sagaru, Karasumadori, Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0912, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

Inventeur

OKI, Ryosuke

Nagoya-shi, Aichi 452-0822, JP

TAGUCHI, Tomoya

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.