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Brevet européen · EP4091877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091877
- Numéro de demande
- EP22174417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 3/035 (2006.01)B60G 9/02 (2006.01)G05D 1/02 (2020.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163190506 P 19.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Maes, Michael J.
Green Bay, WI, 54313, US
de Gunten, Natasha
Atlanta, GA, 30340-1829, US
Bigari, Richard J.
Suamico, WI, 499-4392, US
Borowski, Brian T.
Green Bay, WI, 2013-2019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.