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Brevet européen · EP4091887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091887
Numéro de demande
EP22174677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60R 21/216 (2011.01)
B60R 21/2165 (2011.01)
Priorité
GB 202107308 21.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

MUNGALL, Daniel

Woking, GU21 4YH, GB

OHUKA, Kingsley

Woking, GU21 4YH, GB

MOSCATELLI, Matteo

Woking, GU21 4YH, GB

SELLEN, Tom

Woking, GU21 4YH, GB

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