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Brevet européen · EP4091887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091887
- Numéro de demande
- EP22174677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60R 21/216 (2011.01)B60R 21/2165 (2011.01)
- Priorité
- GB 202107308 21.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
MUNGALL, Daniel
Woking, GU21 4YH, GB
OHUKA, Kingsley
Woking, GU21 4YH, GB
MOSCATELLI, Matteo
Woking, GU21 4YH, GB
SELLEN, Tom
Woking, GU21 4YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.