STRUKTURBAUTEIL

Brevet européen · EP4091916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091916
Numéro de demande
EP21174562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62D 25/04 (2006.01)
B62D 25/14 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

GF Casting Solutions AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

KOHLBRENNER, Fabian

79862 Höchenschwand, DE

PHILIPP, Stephan

78262 Gailingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.