ROTORSYSTEM

Brevet européen · EP4091937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091937
Numéro de demande
EP22168967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B64C 27/10 (2023.01)
B64U 30/24 (2023.01)
B64C 27/33 (2006.01)
B64C 27/473 (2006.01)
B64C 27/04 (2006.01)
B64C 27/22 (2006.01)
B64C 27/32 (2006.01)
B64C 27/35 (2006.01)
Priorité
US 202117242155 27.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Lockheed Martin Corporation

6801 Rockledge Drive, Bethesda, Maryland 20817, US

Inventeur

HUNTER, David H.

Cheshire, CT, 06410, US

SCHMALING, David N.

Southbury, CT, 06488, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.