ELEKTRISCHES KIPPROTORFLUGZEUG
Brevet européen · EP4091940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091940
- Numéro de demande
- EP21178367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 29/00 (2006.01)B64C 3/38 (2006.01)B64C 5/02 (2006.01)B64C 23/06 (2006.01)B64C 27/28 (2006.01)B64C 39/04 (2006.01)B64C 27/82 (2006.01)
- Priorité
- US 202117324184 19.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
IVANS, Steven R.
14074 Deussen Road, Ponder, TX 76259, US
HURST, Jason Paul
2126 Harrison Ave, Fort Worth, TX 76110, US
ROSS, Brent C.
3320 Mission Ridge Dr. Flower Mound, TX 75022, US
GRONINGA, Kirk L.
1413 Penny Lane, Keller, TX 76248, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.