WIEDERVERSCHLIESSBARER BEHÄLTER

Brevet européen · EP4091960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091960
Numéro de demande
EP21174117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 5/64 (2006.01)
B65D 5/66 (2006.01)
B65D 5/72 (2006.01)
B65D 5/74 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 65/46 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Fameccanica.Data S.p.A.

Via Aterno, 136, 66020 San Giovanni Teatino (CH), IT

Inventeur

CORAZZA, Federico

66020 San Giovanni Teatino (Chieti), IT

BALDECCHI, Nicola

66020 San Giovanni Teatino (Chieti), IT

ZIROLLO, Angelo

66020 San Giovanni Teatino (Chieti), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.