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Brevet européen · EP4092201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092201
Numéro de demande
EP22171540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
Priorité
JP 2021083293 17.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome, Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

HIRAYAMA, Michio

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

FUJISAKI, Tsutomu

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

UETA, Toshiro

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.