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Brevet européen · EP4092210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092210
- Numéro de demande
- EP21175033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)A01G 17/08 (2006.01)F16B 15/06 (2006.01)F16B 1/00 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)E04B 1/82 (2006.01)F16B 15/00 (2006.01)E04B 9/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 7 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Mathey, Michael
52249 Eschweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.