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Brevet européen · EP4092272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092272
- Numéro de demande
- EP21781414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04C 29/00 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)H02K 5/167 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020065862 01.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014172 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/201232 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
YAMASHITA Takuma
Tokyo 100-8332, JP
OKADA Yoshiyuki
Tokyo 100-8332, JP
OGAWA Makoto
Tokyo 100-8332, JP
SASAKI Mikito
Tokyo 100-8332, JP
NII Masahiro
Tokyo 100-8332, JP
KOBA Risako
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.