EINZELFEUERSTÄTTE MIT EINEM BRENNRAUMBODEN

Brevet européen · EP4092323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092323
Numéro de demande
EP22171716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F23L 1/00 (2006.01)
F23L 9/06 (2006.01)
F23L 3/00 (2006.01)
F23L 13/06 (2006.01)
F23B 60/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021112506 12.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Ulrich Brunner Ofen- und Heiztechnik Gesellschaft für Guß- und Stahlkonstruktionen mbH

Zellhuber Ring 17-18, 84307 Eggenfelden, DE

Inventeur

BRUNNER, Hubertus

84307 Eggenfelden, DE

HÄGLSPERGER , Robert

84307 Eggenfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.